Appareils UV germicides
au Canada

Le rayonnement ultraviolet (UV) est l’énergie qui se trouve juste à l’extérieur de la zone de lumière visible dans le spectre du rayonnement électromagnétique. Le rayonnement UV a une longueur d’onde plus courte que la lumière visible et transmet de l’énergie à différentes fréquences. Les longueurs d’onde UV sont classées en trois plages :

• UV- A a une longue longueur d’onde, de 315 nm à 400 nm
• UV- B a une moyenne longueur d’onde, de 280 nm à 315 nm
• UV- C a une courte longueur d’onde, de 100 nm à 280 nm

Le diagramme suivant illustre ceci :

Les ultraviolets germicides (GUV) font référence à l’énergie rayonnante UV utilisée pour inactiver les bactéries, les spores de moisissures, les champignons ou les virus. Les longueurs d’onde UV-C se sont avérées efficaces pour la désinfection.^[1] Le GUV est utilisé depuis des décennies pour désinfecter l’air, l’eau et les surfaces.

L’irradiation germicide ultraviolette (UVGI) est le processus de désinfection appliqué à un endroit donné pour inactiver les bactéries et les virus en utilisant l’énergie UV à courte longueur d’onde pour perturber la formation d’ADN ou d’ARN, empêchant les microorganismes de se multiplier et de se propager.

[1] https://media.ies.org/docs/standards/IES%20CR-2-20-V1a-20200507.pdf

Des études démontrent que les bactéries, les moisissures et les champignons peuvent être tués et les virus peuvent être inactivés par les UV-C^[1]. Les longueurs d’onde UV-C comprennent les photons qui sont les plus énergétiques et actifs sur le plan photochimique dans le spectre UV. L’énergie UV-C interagit par photochimie avec les molécules d’ARN et d’ADN d’un virus ou d’une bactérie pour rendre ces microorganismes non infectieux^[2]. Il a été prouvé que tous les microorganismes connus réagissent au rayonnement UV-C.

[1] https://www.amca.org/educate/articles-and-technical-papers/amca-inmotion-articles/uv-c-for-hvac-air-and-surface-disinfection-2.html
https://www.ashrae.org/file%20library/technical%20resources/covid-19/i-p_a19_ch62_uvairandsurfacetreatment.pdf?bcs-agent-scanner=63ebec5b-d442-c04c-83cb-6959bf2d1a01

[2] https://www.ies.org/standards/committee-reports/ies-committee-report-cr-2-20-faqs/

De nombreuses études ont été menées pour confirmer l’efficacité des sources UV-C dans l’inactivation du SARS-CoV-2, le virus responsable de la COVID-19. L’efficacité dépend de facteurs tels que la longueur d’onde de l’énergie UV, son intensité, le temps d’exposition et la transmission.

La plupart des résultats publiés utilisaient des UV-C à 254 nm. Par exemple, des chercheurs du Laboratoire national des maladies infectieuses émergentes de l’Université de Boston ont établi qu’une dose de 22mJ/cm2 de 254 nm UV-C entraînerait une réduction de 99.99% du SARS-CoV-2^[1]. D’autres études rapportées montrent des résultats semblables avec 254 nm d’UV-C :

« Le SARS-CoV-2 est très sensible aux rayons ultraviolets. Des charges virales élevées de 5* * 10⁶ TCID50/ml de SARS-CoV-2 peuvent être inactivées en 9 minutes par irradiation UV-C. » American Journal of Infection Control.

« La lumière dans l’UV-C lointain (< 240 nm) s’est avérée aussi efficace que la lumière UV conventionnelle germicide pour tuer les microorganismes…les études menées à ce jour suggèrent que ces longueurs d’onde ont réduit les risques pour la santé humaine associés à l’exposition directe par rapport à la lumière UV conventionnelle germicide. » Journal de recherche sur la nature.

[1] https://www.biospace.com/article/uv-c-light-kills-sars-cov-2-triggering-novel-lighting-options-for-public-spaces/

Les dispositifs GUV sont généralement sécuritaires, mais peuvent représenter un danger pour la santé et la sécurité s’ils sont mal installés ou mal utilisés (voir les questions 18 et 19 pour les applications sécuritaires). Pour plus d’informations sur les effets potentiels sur la santé de l’exposition aux UV-C, cliquez ici.

Oui. Les dispositifs émettant des GUV peuvent être utilisés pour contrôler, inactiver ou tuer des microorganismes) c.-à-d., bactéries et virus), mais sont assujettis à l’enregistrement et à la surveillance au Canada dans deux domaines de classification :

1. Les dispositifs antiparasitaires sont des dispositifs GUV destinés à des applications non médicales telles que la désinfection générale de l’air ou des surfaces (y compris les UV et tout produit avec de telles allégations). Ces produits sont classés comme produits antiparasitaires (PAP) par le règlement sur les produits antiparasitaires en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires (LPA), qui est appliquée par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA), un ministère de Santé Canada.
2. Les dispositifs médicaux sont des GUV destinés à des applications médicales telles que la désinfection des équipements médicaux ou de protection individuelle, ou comme traitement médical en milieu hospitalier (y compris les UV et tout produit avec de telles indications). Ces produits sont couverts par le Règlement sur les instruments médicaux en vertu de la Loi sur les aliments et drogues (LAD), qui est appliquée par Santé Canada.

L’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) est un ministère de Santé Canada. Les dispositifs GUV destinés à des applications non médicales sont classés comme des produits antiparasitaires (PAP) et doivent être approuvés par Santé Canada. Un numéro d’enregistrement PAP (N^o d’enregistrement PAP) doit apparaître sur l’étiquette du produit. Ce code comporte jusqu’à cinq chiffres qui peuvent être suivis de deux caractères; par exemple : N^o d’enregistrement 12345.xx Loi sur les produits antiparasitaires, ou N^o d’enregistrement PAP 12345.xx

Tous les dispositifs GUV qui sont utilisés à des fins non médicales et qui prétendent désinfecter ou assainir les espaces sont actuellement soumis à la réglementation en vertu de la Loi et du règlement sur les produits antiparasitaires. Les exemples comprennent :

• les dispositifs GUV Upper-air (atmosphère libre)
• les dispositifs GUV à irradiation directe
• les chambres de désinfection (armoires)
• les luminaires quasi-UV prétendant désinfecter / être germicides / assainir

Les dispositifs GUV destinés à des applications médicales doivent être approuvés et enregistrés par Santé Canada.

Non. L’ARLA exige l’homologation des produits finaux GUV. Les lampes et composants UV-C sont considérés comme des parties des produits GUV et n’ont donc pas besoin d’être enregistrés séparément.

Vous pouvez soumettre un signalement par le biais du programme de sécurité des produits de Santé Canada.

Vous pouvez soumettre un signalement par le biais du programme de sécurité des produits de Santé Canada.

Non. Les produits GUV enregistrés par l’EPA américain ne sont pas acceptés pour la vente ou l’utilisation au Canada. Tous les dispositifs GUV doivent être enregistrés auprès de l’ARLA pour la vente ou l’utilisation sur le marché canadien.

Tous les dispositifs GUV doivent être enregistrés auprès de l’ARLA. De plus, les appareils GUV doivent être conformes au moins aux trois exigences suivantes avant la vente ou l’installation au Canada :

1. Une certification de sécurité pour les exigences de sécurité électrique : délivrée par un organisme de normalisation accrédité tel que UL, Intertek (ETL) ou CSA; cette certification évalue et teste les appareils pour la sécurité électrique.
2. Une certification de sécurité pour les exigences de sécurité photobiologique : tous les appareils émettant des UV doivent également être évalués et testés pour les exigences de sécurité photobiologique; la certification est délivrée par un organisme de normalisation accrédité tel que UL, Intertek (ETL) ou CSA.
3. Information sur le rendement pour l’efficacité germicide : une demande d’homologation doit également présenter une preuve d’efficacité germicide à Santé Canada.

Actuellement, les exigences fédérales sont en place; il n’y a pas d’exigences provinciales pour le moment.

À l’heure actuelle, il n’y a pas de norme consensuelle pour les exigences en matière de sécurité pour les dispositifs GUV. Il est prévu qu’avec le temps, une norme commune sera élaborée.

Cependant, UL a publié plusieurs lignes directrices de certification pour l’utilisation commerciale des appareils GUV qui décrivent les attentes en matière d’évaluation pour plusieurs types d’appareils et de systèmes UV :

1. La sécurité photobiologique des dispositifs d’utilisation finale pour :
   • les espaces occupés : la certification garantit un fonctionnement sûr (exempt de groupe de risques) à tout moment, quelles que soient les commandes.
   • les espaces non occupés : la certification garantit que le fonctionnement en toute sécurité est assuré par les systèmes GUV avec une combinaison de commandes pour éviter toute exposition.
2. La sécurité de l’ozone pour les produits avec un rendement significatif dans la gamme UV-C et UV-C lointaine : des tests sont nécessaires pour s’assurer que les émissions d’ozone sont inférieures aux limites acceptables pendant le fonctionnement. La sécurité photobiologique des dispositifs à composants évalue un composant qui peut être incorporé dans un dispositif d’utilisation finale pour permettre une communication claire entre le fournisseur et l’intégrateur et pour assurer une répartition des responsabilités pour les exigences de sécurité germicide du dispositif d’utilisation finale.

Remarque : ces exigences décrites ont été initialement publiées sous forme d’annexes à la norme UL 1598 et dans le cadre de la nouvelle UL 8802. Au fil du temps, on s’attend à ce que l’organisation des exigences évolue vers une structure optimisée. En cas de doute sur l’applicabilité d’une certification particulière, reportez-vous à la documentation du fabricant de l’appareil et de l’agence de certification émettrice.

3. Preuve de certification / d’inscription sur le dispositif GUV : une homologation émise par l’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) confirmée par un numéro d’homologation de l’ARLA doit être inscrite sur l’étiquette du produit.
4. L’ARLA exige un marquage sur le produit GUV (exemple)

L’ÉFC est d’avis que seuls les dispositifs GUV approuvés et enregistrés par Santé Canada sont sécuritaires et valables pour la vente et l’installation au Canada.

De plus, tous ces appareils doivent être certifiés selon les normes canadiennes de sécurité électrique et photobiologique.

Les appareils GUV doivent être installés par des électriciens professionnels et utilisés uniquement conformément aux exigences et aux directives de leurs fabricants. L’utilisation en toute sécurité des appareils GUV dépend strictement de leur installation adéquate.

La vente ou l’installation d’un périphérique GUV non conforme est illégale. Tous les appareils GUV qui ne portent pas la marque de certification électrique « numéro d’enregistrement PAP » de l’ARLA ne doivent être ni achetés ni installés.

Non, ce n’est pas autorisé; c’est illégal et extrêmement dangereux. L’énergie UV-C peut être nocive si elle n’est pas correctement gérée. La gestion de la sécurité est assurée par des directives de conception et d’installation appropriées et très précises, adaptées à des installations particulières.

Oui, les dispositifs GUV destinés à être utilisés dans des espaces non occupés doivent utiliser un système de contrôle de confinement de la pièce pour s’assurer que l’espace traité n’est pas occupé pendant la désinfection de l’air / de la surface. Ces appareils doivent être certifiés par un organisme de normalisation accrédité tel que UL. Voir ici la FAQ sur la sécurité des rayonnements DEL d’UL. Les systèmes doivent :

1. se conformer aux exigences relatives à l’évaluation de la sécurité des systèmes germicides où les surfaces dans une zone inoccupée sont exposées à l’énergie ultraviolette (UV) à une dose d’exposition qui, autrement, poserait un risque de blessures aux occupants.
2. disposer de directives d’installation et d’utilisation spécifiques à l’application est considéré comme faisant partie intégrante du système.
3. disposer de protections tant pour l’équipement que pour le site, associées à des critères d’arrêt de sécurité.

Oui, plusieurs types d’appareils GUV ont été certifiés pour une utilisation en espaces occupés. Par exemple :

1. les dispositifs de désinfection UV-C «Upper-Air» à haute intensité sont conçus pour répondre aux exigences de sécurité contre les rayonnements UV-C d’après les normes IEC 62471 et ANSI RP-27. Ces normes considèrent les effets photobiologiques des rayonnements sur la peau et les yeux.
2. Les dispositifs d’irradiation de toute la pièce sous les limites d’exposition sont conçus pour fournir directement un traitement UV ou quasi-UV de l’air et des surfaces dans les espaces occupés tout en se conformant aux exigences de sécurité applicables.